P. V. Conseils Municipaux

Conseil municipal du 8 avril 2024

Ordre du Jour :

• Participation aux frais scolaires St Jean de Muzols pour l’année scolaire 2022/2023
• Convention soutien technique aux communes avec Arche Agglo 2024/2026
• Révision tarifs cantine 2024/2025
• Révision tarifs garderie 2024/2025
• Approbation du règlement périscolaire 2024/2025
• Délibération sur la prime exceptionnelle
• Choix de l’Architecte pour rénovation de l’église
• Choix de l’entreprise pour l’assainissement de la salle des fêtes DESROCHES
• Choix de l’entreprise pour installation vidéoprotection
• Nomination d’un délégué au SIESP Etables
• Vote des taxes locales
• Approbation du Compte de Gestion 2023
• Vote du Compte Administratif 2023
• Affectation du résultats 2023
• Vote du budget primitif 2024
• Informations diverses

Conseil municipal du 1er février 2024

Ordre du Jour :
 Subventions aux associations 2024
 Convention de transfert de la gestion des logements communaux à Ardèche Habitat
 Instauration du droit de préemption Urbain sur le territoire de la commune de Lemps
 Participation aux frais scolaire avec la commune de St Victor

Conseil municipal du 07 décembre 2023

 Adhésion au service commun "Pilotage administratif et financier de l’entente relative au service de gestion des animaux errants"
 SDE07 - Adhésion à un groupement de commandes d’audit énergétique et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
 Convention pour intervention en milieu scolaire année 2023/2024
 Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme pour la période 2024/2026
 Avenant n°2 à la convention de participation prévoyance "MNT - CDG07"
 Révision du loyer logement école
 Révision du loyer du logement RDC du Presbytère
 Révision du loyer du logement 1er étage du Presbytère
 Révision du loyer de la maison BLACHON
 Révision du loyer du logement n° 01- MAISON DARU
 Révision du loyer du logement n° 02- MAISON DARU
 Révision du loyer du logement n°03 - MAISON DARU
 Révision du loyer du logement n°04 - Maison DARU
 Révision du tarif de location de la salle des fêtes DESROCHES
 Participation aux frais scolaire de Tournon-sur-Rhône année 2022/2023
 Décision modificative
 Cado chèques pour le personnel

Conseil municipal du 06 septembre 2023

Ordre du jour :
 Convention de partenariat lire et faire lire
 Participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols année scolaire 2021/2022
 Divers

Conseil municipal du 06 juillet 2023

Ordre du jour :
 Participation au Fonds Unique de Logement (FUL)
 Choix de l’entreprise pour les travaux de changement de menuiseries de la salle des fêtes DESROCHES
 Divers

Conseil municipal du 11 mai 2023

Ordre du jour :
 Révision des tarifs cantine année scolaire 2023/2024
 Révision des tarifs garderie
 Choix de l’entreprise pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de voirie du Chemin d’Iserand et du Chemin d’Éole
 Location local village
 Contrat de location de la salle des fêtes DESROCHES
 Divers

Conseil municipal du 30 mars 2023

Ordre du jour :
 Convention de soutien technique aux communes
 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour le dossier poste de Fiabilisation "Le BERT"
 Provisions pour créances douteuses
 Taux de fongibilité
 Vote des taxes locales directes
 Approbation du compte de gestion 2022
 Vote du compte administratif 2022
 Vote du Budget Primitif 2023
 Divers

Conseil municipal du 23 février 2023

Ordre du jour :
 Forfait Mobilité Durables
 Subventions aux associations 2023

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Ordre du jour :
 délibération portant adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG07
 Avenant n°1 du contrat de prévoyance avec la MNT
 Avenant à la participation aux frais solaires 2021/2022 de Tournon-sur-Rhône
 Demande de subvention pour des travaux d’aménagement Chemin d’Iserand et Chemin d’Éole
 Délibération fixant les conditions de participation au repas des aînés organisé par la commission communale d’action sociale
 Convention de maîtrise d’ouvrage et de co-financement pour la réalisation d’une étude de ruissellement par Arche Agglo
 Précision sur le vote du budget lors du passage en M57 au 01/01/2023
 Divers

Conseil municipal du 27 octobre 2022

Ordre du jour :
 Renouvellement de la convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergies issues d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
 Modification des attributions de compensation, procédure dite "libre" d’Arche Agglo
 Révision du loyer des logements de la maison Blachon
 Révision du loyer du logement RDC du Presbytère
 Révision du loyer du logement 1er étage du Presbytère
 Révision du loyer logement n°1 de la maison Daru
 Révision du loyer logement n°2 de la maison Daru
 Révision du loyer logement n°3 de la maison Daru
 Révision du loyer logement n°4 de la maison Daru
 Révision du loyer logement de l’école
 Révision du tarif de location de la salle des fêtes
 Location d’un meublé de tourisme - institution de la procédure d’enregistrement
 Cado chèques au personnel
 Autorisations Spéciales d’Absences
 Décision modificative n°1
 Divers

Conseil municipal du 30 août 2022

Ordre du jour :
 Convention de délégation relative à l’organisation de la compétence transport scolaire d’Arche Agglo sur la commune de Lemps
 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
 Vente de terrain aux Agrèves
 Convention Lire et faire Lire
 Demande de subvention au département
 Divers

Conseil Municipal du 02 juin 2022

Ordre du jour :
 Participation au fonds unique de logement (FUL)
 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
 Cession de terrain Chemin d’Iserand
 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
 Divers

Conseil Municipal du 31 mars 2022

Ordre du jour :
 Provisions pour créances douteuses
 Vote des taxes locales directes
 compte de gestion 2021 du budget de la commune
 Compte administratif 2021 du budget de la commune
 Affectation des résultats 2021
 Vote du Budget Primitif 2022 de la commune
 Mise en place d’une mutuelle communale
 Règlement intérieur des services périscolaires
 Divers

Conseil Municipal du 24 février 2022

Ordre du jour :
 Choix de l’architecte pour les travaux d’extension de la salle des fêtes
 Subvention SDE07 - Rénovation Thermique et extension de la salle des fêtes
 Convention soutien technique 2022 avec ARCHE AGGLO’
 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent
 Autorisation d’ouverture de crédits
 Révision des tarifs de la cantine
 Révision des tarifs de la garderie
 Divers

Conseil Municipal du 27 janvier 2022