P. V. Conseils Municipaux

Conseil municipal du 26 septembre 2024

Ordre du Jour :

• Convention de partenariat "Lire et Faire Lire" pour l’année scolaire 2024/2025
• Délibération portant sur la création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuel sur le fondement des articles L.332-14 et L.332-8 du code général de la fonction publique
• Suppression d’un emploi d’adjoint territorial d’animation à 22,05 heures hebdomadaire - emploi permanent
• Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels - adjoint territorial d’animation
• Révision du loyer logement école
• Révision du loyer du logement RDC du Presbytère
• Révision du loyer du logement 1er étage du Presbytère
• Révision du loyer de la maison BLACHON
• Révision du loyer du logement n° 01- MAISON DARU
• Révision du loyer du logement n° 02- MAISON DARU
• Révision du loyer du logement n°03 - MAISON DARU
• Révision du loyer du logement n°04 - Maison DARU
• Révision du tarif de location de la salle des fêtes DESROCHES
• Exonération de la taxe d’aménagement - Ardèche Habitat
• Cession du foncier - Ardèche Habitat

Conseil municipal du 6 juin 2024

Ordre du Jour :

• Choix de l’entreprise pour l’installation de la vidéoprotection
• Convention du service informations et d’accueil des demandeurs (SIAD)
• Participation au fonds unique logement (FUL)
• Représentation de la commune par Ardèche Habitat dans le cadre des procédures liées à la gestion des logements
• Approbation du règlement d’utilisation de la salle des fêtes DESROCHES
• Contrat de location de la salle des fêtes DESROCHES
• Informations diverses

Conseil municipal du 8 avril 2024

Ordre du Jour :

• Participation aux frais scolaires St Jean de Muzols pour l’année scolaire 2022/2023
• Convention soutien technique aux communes avec Arche Agglo 2024/2026
• Révision tarifs cantine 2024/2025
• Révision tarifs garderie 2024/2025
• Approbation du règlement périscolaire 2024/2025
• Délibération sur la prime exceptionnelle
• Choix de l’Architecte pour rénovation de l’église
• Choix de l’entreprise pour l’assainissement de la salle des fêtes DESROCHES
• Choix de l’entreprise pour installation vidéoprotection
• Nomination d’un délégué au SIESP Etables
• Vote des taxes locales
• Approbation du Compte de Gestion 2023
• Vote du Compte Administratif 2023
• Affectation du résultats 2023
• Vote du budget primitif 2024
• Informations diverses

Conseil municipal du 1er février 2024

Ordre du Jour :
 Subventions aux associations 2024
 Convention de transfert de la gestion des logements communaux à Ardèche Habitat
 Instauration du droit de préemption Urbain sur le territoire de la commune de Lemps
 Participation aux frais scolaire avec la commune de St Victor

Conseil municipal du 07 décembre 2023

 Adhésion au service commun "Pilotage administratif et financier de l’entente relative au service de gestion des animaux errants"
 SDE07 - Adhésion à un groupement de commandes d’audit énergétique et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents
 Convention pour intervention en milieu scolaire année 2023/2024
 Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme pour la période 2024/2026
 Avenant n°2 à la convention de participation prévoyance "MNT - CDG07"
 Révision du loyer logement école
 Révision du loyer du logement RDC du Presbytère
 Révision du loyer du logement 1er étage du Presbytère
 Révision du loyer de la maison BLACHON
 Révision du loyer du logement n° 01- MAISON DARU
 Révision du loyer du logement n° 02- MAISON DARU
 Révision du loyer du logement n°03 - MAISON DARU
 Révision du loyer du logement n°04 - Maison DARU
 Révision du tarif de location de la salle des fêtes DESROCHES
 Participation aux frais scolaire de Tournon-sur-Rhône année 2022/2023
 Décision modificative
 Cado chèques pour le personnel

Conseil municipal du 06 septembre 2023

Ordre du jour :
 Convention de partenariat lire et faire lire
 Participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols année scolaire 2021/2022
 Divers

Conseil municipal du 06 juillet 2023

Ordre du jour :
 Participation au Fonds Unique de Logement (FUL)
 Choix de l’entreprise pour les travaux de changement de menuiseries de la salle des fêtes DESROCHES
 Divers

Conseil municipal du 11 mai 2023

Ordre du jour :
 Révision des tarifs cantine année scolaire 2023/2024
 Révision des tarifs garderie
 Choix de l’entreprise pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de voirie du Chemin d’Iserand et du Chemin d’Éole
 Location local village
 Contrat de location de la salle des fêtes DESROCHES
 Divers

Conseil municipal du 30 mars 2023

Ordre du jour :
 Convention de soutien technique aux communes
 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour le dossier poste de Fiabilisation "Le BERT"
 Provisions pour créances douteuses
 Taux de fongibilité
 Vote des taxes locales directes
 Approbation du compte de gestion 2022
 Vote du compte administratif 2022
 Vote du Budget Primitif 2023
 Divers

Conseil municipal du 23 février 2023

Ordre du jour :
 Forfait Mobilité Durables
 Subventions aux associations 2023

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Ordre du jour :
 délibération portant adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG07
 Avenant n°1 du contrat de prévoyance avec la MNT
 Avenant à la participation aux frais solaires 2021/2022 de Tournon-sur-Rhône
 Demande de subvention pour des travaux d’aménagement Chemin d’Iserand et Chemin d’Éole
 Délibération fixant les conditions de participation au repas des aînés organisé par la commission communale d’action sociale
 Convention de maîtrise d’ouvrage et de co-financement pour la réalisation d’une étude de ruissellement par Arche Agglo
 Précision sur le vote du budget lors du passage en M57 au 01/01/2023
 Divers

Conseil municipal du 27 octobre 2022

Ordre du jour :
 Renouvellement de la convention pour la valorisation des certificats d’économies d’énergies issues d’opérations réalisées sur les patrimoines des collectivités
 Modification des attributions de compensation, procédure dite "libre" d’Arche Agglo
 Révision du loyer des logements de la maison Blachon
 Révision du loyer du logement RDC du Presbytère
 Révision du loyer du logement 1er étage du Presbytère
 Révision du loyer logement n°1 de la maison Daru
 Révision du loyer logement n°2 de la maison Daru
 Révision du loyer logement n°3 de la maison Daru
 Révision du loyer logement n°4 de la maison Daru
 Révision du loyer logement de l’école
 Révision du tarif de location de la salle des fêtes
 Location d’un meublé de tourisme - institution de la procédure d’enregistrement
 Cado chèques au personnel
 Autorisations Spéciales d’Absences
 Décision modificative n°1
 Divers

Conseil municipal du 30 août 2022

Ordre du jour :
 Convention de délégation relative à l’organisation de la compétence transport scolaire d’Arche Agglo sur la commune de Lemps
 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
 Vente de terrain aux Agrèves
 Convention Lire et faire Lire
 Demande de subvention au département
 Divers

Conseil Municipal du 02 juin 2022

Ordre du jour :
 Participation au fonds unique de logement (FUL)
 Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
 Cession de terrain Chemin d’Iserand
 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
 Divers

Conseil Municipal du 31 mars 2022

Ordre du jour :
 Provisions pour créances douteuses
 Vote des taxes locales directes
 compte de gestion 2021 du budget de la commune
 Compte administratif 2021 du budget de la commune
 Affectation des résultats 2021
 Vote du Budget Primitif 2022 de la commune
 Mise en place d’une mutuelle communale
 Règlement intérieur des services périscolaires
 Divers

Conseil Municipal du 24 février 2022

Ordre du jour :
 Choix de l’architecte pour les travaux d’extension de la salle des fêtes
 Subvention SDE07 - Rénovation Thermique et extension de la salle des fêtes
 Convention soutien technique 2022 avec ARCHE AGGLO’
 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent
 Autorisation d’ouverture de crédits
 Révision des tarifs de la cantine
 Révision des tarifs de la garderie
 Divers

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Ordre du jour :
 Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial
 Extension et rénovation de la salle des fêtes
 Modification statuts SDEA
 Divers

Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Ordre du jour :
 Frais de participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols
 Frais de participation aux frais scolaire de St Victor
 Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial
 Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe
 Location logements école
 Recrutement d’un agent recenseur
 Détermination d’un taux de promotion par avancement de grade
 Divers

Conseil Municipal du 28 octobre 2021

Ordre du jour :
 Convention APSOAR 2022 – 2025
 Adhésion contrat risques statutaires
 Révision du loyer des logements communaux au 1er janvier 2022
 Révision des tarifs de la salle des fêtes
 Cado chèques pour le personnel
 Rapport Cance Doux 2020
 Projet de territoire Arche Agglo
 Divers

Conseil Municipal du 9 septembre 2021

Ordre du jour :
 Convention « Lire et faire lire »
 Convention pour travaux d’entretien d’un chemin de randonnée
 Transfert de l’état d’actif Eau/Assainissement
 Modification des statuts d’Arche Agglo
 Protocole partenariat parquet Privas et commune
 Destruction de livres de la bibliothèque
 Décision modificative
 Divers

Conseil Municipal du 17 juin 2021

Ordre du jour :
 Vote du compte de gestion à zéro du lotissement
 Forfait mobilités durables
 Convention avec ADN
 Convention pour travaux voirie
 Avenant logements conventionnés
 Acquisition foncière pour voirie
 Vente terrain communal
 Règlement cantine garderie
 Renouvellement contrat agent d’animation
 Mise à disposition salle des associations
 Divers

Conseil Municipal du 9 avril 2021

Ordre du jour :
 Vote du taux des taxes directes locales
 Subvention FUL
 Provisions pour recouvrement des créances
 Vote du Compte de gestion et du Compte Administratif 2020
 Affectation du résultat 2020
 Vote du budget 2021
 Attribution logement Maison Daru à Lubac
 Convention interventions musicales en milieu scolaire
 Demande de subvention au SDE 07
 Vente terrain
 Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
 Divers

Conseil Municipal du 1er mars 2021

Ordre du jour :
 Proposition achat à la Tuilière
 Subvention aux associations
 Convention de soutien technique aux communes
 Divers

Conseil Municipal du 28 janvier 2021

Ordre du jour :
 Participation aux frais scolaires pour St Victor
 Participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols
 Convention "Label écoles numériques 2020"
 Renouvellement contrat adjoint technique
 Correspondant "défense et sécurité"
 Désignation des membres de la CLECT
 Cession de terrain aux Poulynx
 Enfouissement des réseaux aux Poulynx
 Eclairage public
 Acquisition à régler en investissement
 Divers

 Divers

Conseil Municipal du 26 novembre 2020

Ordre du jour :
 Renouvellement de la convention adhésion au service mutualisé ADS
 Transfert de la compétence document d’urbanisme à Arche Agglo
 Prise en charge financière des masques et du gel hydroalcoolique
 Révision du tarif de location de la salle des fêtes
 Révision du loyer des logements communaux
 Cado chèques pour le personnel
 Création commission salle des fêtes et village
 Divers

Conseil Municipal du 24 septembre 2020

Ordre du jour :
 Convention Lire et faire lire
 Crédit de fonctionnement pour RASED
 Demande de subventions pour les logements du presbytère
 Délégué au Plan Climat Air Energie

Conseil Municipal du 1er septembre 2020

Ordre du jour :
 Création d’une régie de recettes pour services périscolaires
 Révision du tarif de la cantine et de la garderie
 Echange de terrain au village
 Formation des élus
 Amortissement des travaux du SDE07
 Décision modificative
 Désignation d’un délégué au SDEA
 Divers

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour :
 Délégués pour élections des sénateurs
 Approbation du compte de dissolution du budget Assainissement
 Clôture et suppression du budget Assainissement
 Convention d’assistance administrative des dossiers CNRACL
 Révision des loyers des logements conventionnés
 Contrat d’hébergement d’un logiciel de gestion petite enfance et périscolaire
 Désignation conseiller pour contrôle liste électorale
 Divers

Conseil Municipal du 11 juin 2020

Ordre du jour :
 Création et composition des commissions
 Nomination des délégués aux syndicats
 Délégation du conseil municipal au maire
 Création poste adjoint animation
 Recrutement personnel contractuel
 Convention pour interventions musicales en milieu scolaire
 Vote des subventions aux associations
 Contribution au FUL
 Vote des taxes directes locales
 Vote du budget
 Travaux voirie
 Achat terrain à M. Cettier Pascal
 Divers

Conseil Municipal du 26 mai 2020

Ordre du jour :
 Election du maire
 Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints
 Lecture de la charte de l’élu local
 Fixation des indemnités des élus
 Divers

Conseil Municipal du 27 février 2020

Ordre du jour :
 Approbation des comptes de gestion
 Vote des comptes administratif
 Affectation des résultats
 Dissolution du SIE d’Etables
 Renouvellement contrat adjoint technique
 Recrutement agent contractuel
 Création d’un arrêt de car Route de la Tuilière
 Motion de soutien à la filière vin
 Divers

Conseil Municipal du 13 décembre 2019

Ordre du jour :
 Révision du loyer des logements de l’école et du presbytère
 Dissolution du budget « Lotissement Les Agrèves »
 Dissolution et répartition actif et passif du SIE d’Etables
 Convention de coopération avec Arche Agglo pour exploitation assainissement collectif
 Décision modificative
 Aide aux sinistrés du Teil
 Divers

Conseil Municipal du 31 octobre 2019

Ordre du jour :
 Adhésion à la convention de participation pour risque prévoyance
 Rénovation ancienne mairie - Demande de subvention au SDE
 Révision du tarif de location de la salle des fêtes
 Cado chèques pour le personnel
 Cession de terrain au Bois du Poulynx
 Participation aux frais scolaires de Lemps pour St Victor
 Participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols
 Décision modificative N° 2
 Décision modificative budget Lotissement
 Prêt pour travaux assainissement
 Divers

Conseil Municipal du 5 septembre 2019

Ordre du jour :
 Location logement Maison Blachon
 Exonération de la participation à l’assainissement collectif
 Désignation délégués aux questions énergie climat
 Fermetures des trésoreries
 Divers

Conseil Municipal du 11 juillet 2019

Ordre du jour :
 Révision loyer logements conventionnés
 Marché travaux voirie
 Contrat entretien cloches
 Tarif cantine et garderie
 Règlement intérieur des temps périscolaires
 Divers

Conseil Municipal du 23 mai 2019

Ordre du jour :
 Convention de maîtrise d’ouvrage avec le SDE07
 Convention de délégation pour les transports scolaires avec Arche Agglo
 Participation pour assainissement collectif à Lubac
 Participation au Fonds Unique Logement (FUL)
 Rétrocession d’une concession au cimetière
 Divers

Conseil Municipal du 28 mars 2019

Ordre du jour :
 Retrait délibération pour le prêt des travaux d’assainissement
 Amortissement participation extension réseau d’eau potable
 Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2018
 Vote des 3 taxes
 Vote des budgets 2019
 Convention avec SAUR pour recouvrement redevances et taxes d’assainissement collectif
 Convention pour la gestion de la fourrière animalière
 Divers

Conseil Municipal du 28 février 2019

Ordre du jour :
 Renouvellement contrat agent technique
 Location au village
 Convention interventions musicales en milieu scolaire 2019 - 2020
 Convention de soutien technique avec Arche Agglo
 Prêt pour travaux assainissement collectif
 Préparation budget - Subventions aux associations
 Divers

Conseil Municipal du 31 janvier 2019

Ordre du jour :
 Acquisition à régler en investissement
 Demande fonds de concours à Arche Agglo
 Subvention exceptionnelle à Mosaïque
 Ouverture de crédits en investissement budget commune
 Demande de subvention au SDE07
 Participation aux charges d’investissement du réseau d’assainissement de St Jean de Muzols
 Schéma de mutualisation d’Arche Agglo
 Divers

Conseil Municipal du 13 décembre 2018

Ordre du jour :
 Adhésion de communes au SDEA
 Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
 Révision des loyers
 Protection complémentaire - Mandat au CDG07
 Frais scolaires pour St Victor
 Marché assainissement des eaux usées Lubac et Picatou
 Adhésion à la compétence maîtrise de la demande d’énergie et conseils
 Transfert de la compétence énergie au SDE07
 Demande de subvention au SDE07
 Divers

Conseil Municipal du 25 octobre 2018

Ordre du jour :
 Adhésion commune au Syndicat Ardèche Musique et Danse
 Demande de subvention à la Région
 Frais scolaires St Jean de Muzols
 Cado chèque pour le personnel
 Révision tarif salle des fêtes
 Désignation délégué pour la révision de la liste électorale
 Divers

Conseil Municipal du 27 septembre 2018

Ordre du jour :
 Convention avec le SDEA
 Convention avec le CDG07
 Crédits de fonctionnement pour le matériel pédagogique de l’enseignant RASED
 Aménagement d’un local pour location à usage professionnel
 Divers

Conseil Municipal du 30 août 2018

Ordre du jour :
 Paiement participation assainissement collectif
 Location logement rez-de-chaussée presbytère
 Participation charges scolaires Vion
 Révision tarif cantine et garderie
 Convention Lire et faire lire
 Convention avec le SOAR
 Convention délégation transports scolaires
 Divers

Conseil Municipal du 14 juin 2018

Ordre du jour :
 Location logement rez-de-chaussée presbytère
 Contrat assistance avec le SDEA
 Travaux voirie 2018
 Révision loyers logements conventionnés
 Acquisition terrain aux Poulynx
 Participation au FUL
 Divers

Conseil Municipal du 29 mars 2018

Ordre du jour :
 Vote CA et Comptes de Gestion 2017
 Vote Budgets 2018
 Convention pour intervention musicale en milieu scolaire
 Convention pour service incendie
 Location logement Maison Blachon
 Avis sur PLH
 Divers

Conseil Municipal du 02 mars 2018

Ordre du jour :
 Convention d’assistance technique avec le SATESE
 Participation pour assainissement collectif
 Redevance d’assainissement
 Vente du lot n° 5 lotissement communal
 Subvention aux associations
 Divers

Conseil Municipal du 25 janvier 2018

Ordre du jour :
 Acte administratif pour cession gratuite de terrain
 Modification des statuts d’Arche Agglo
 Avenant convention médecine professionnelle
 Remplacement agent technique
 Demande de subvention assainissement à Lubac
 Demande subvention extension assainissement à Picatou
 Divers