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P. V. Conseils Municipaux

Conseil municipal du 30 août 2022

PDF - 559.3 ko

Ordre du jour :
- Convention de délégation relative à l’organisation de la compétence transport scolaire d’Arche Agglo sur la commune de Lemps
- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Vente de terrain aux Agrèves
- Convention Lire et faire Lire
- Demande de subvention au département
- Divers

Conseil Municipal du 02 juin 2022

PDF - 614.9 ko

Ordre du jour :
- Participation au fonds unique de logement (FUL)
- Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Cession de terrain Chemin d’Iserand
- Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
- Divers

Conseil Municipal du 31 mars 2022

PDF - 1.2 Mo

Ordre du jour :
- Provisions pour créances douteuses
- Vote des taxes locales directes
- compte de gestion 2021 du budget de la commune
- Compte administratif 2021 du budget de la commune
- Affectation des résultats 2021
- Vote du Budget Primitif 2022 de la commune
- Mise en place d’une mutuelle communale
- Règlement intérieur des services périscolaires
- Divers

Conseil Municipal du 24 février 2022

PDF - 502 ko

Ordre du jour :
- Choix de l’architecte pour les travaux d’extension de la salle des fêtes
- Subvention SDE07 - Rénovation Thermique et extension de la salle des fêtes
- Convention soutien technique 2022 avec ARCHE AGGLO’
- Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanent
- Autorisation d’ouverture de crédits
- Révision des tarifs de la cantine
- Révision des tarifs de la garderie
- Divers

Conseil Municipal du 27 janvier 2022

PDF - 502 ko

Ordre du jour :
- Création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial
- Extension et rénovation de la salle des fêtes
- Modification statuts SDEA
- Divers

Conseil Municipal du 14 décembre 2021

PDF - 490.6 ko

Ordre du jour :
- Frais de participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols
- Frais de participation aux frais scolaire de St Victor
- Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial
- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe
- Location logements école
- Recrutement d’un agent recenseur
- Détermination d’un taux de promotion par avancement de grade
- Divers

Conseil Municipal du 28 octobre 2021

PDF - 108.6 ko

Ordre du jour :
- Convention APSOAR 2022 – 2025
- Adhésion contrat risques statutaires
- Révision du loyer des logements communaux au 1er janvier 2022
- Révision des tarifs de la salle des fêtes
- Cado chèques pour le personnel
- Rapport Cance Doux 2020
- Projet de territoire Arche Agglo
- Divers

Conseil Municipal du 9 septembre 2021

PDF - 113.1 ko

Ordre du jour :
- Convention « Lire et faire lire »
- Convention pour travaux d’entretien d’un chemin de randonnée
- Transfert de l’état d’actif Eau/Assainissement
- Modification des statuts d’Arche Agglo
- Protocole partenariat parquet Privas et commune
- Destruction de livres de la bibliothèque
- Décision modificative
- Divers

Conseil Municipal du 17 juin 2021

PDF - 111.5 ko

Ordre du jour :
- Vote du compte de gestion à zéro du lotissement
- Forfait mobilités durables
- Convention avec ADN
- Convention pour travaux voirie
- Avenant logements conventionnés
- Acquisition foncière pour voirie
- Vente terrain communal
- Règlement cantine garderie
- Renouvellement contrat agent d’animation
- Mise à disposition salle des associations
- Divers

Conseil Municipal du 9 avril 2021

PDF - 207.8 ko

Ordre du jour :
- Vote du taux des taxes directes locales
- Subvention FUL
- Provisions pour recouvrement des créances
- Vote du Compte de gestion et du Compte Administratif 2020
- Affectation du résultat 2020
- Vote du budget 2021
- Attribution logement Maison Daru à Lubac
- Convention interventions musicales en milieu scolaire
- Demande de subvention au SDE 07
- Vente terrain
- Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
- Divers

Conseil Municipal du 1er mars 2021

PDF - 191.7 ko

Ordre du jour :
- Proposition achat à la Tuilière
- Subvention aux associations
- Convention de soutien technique aux communes
- Divers

Conseil Municipal du 28 janvier 2021

PDF - 115 ko

Ordre du jour :
- Participation aux frais scolaires pour St Victor
- Participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols
- Convention "Label écoles numériques 2020"
- Renouvellement contrat adjoint technique
- Correspondant "défense et sécurité"
- Désignation des membres de la CLECT
- Cession de terrain aux Poulynx
- Enfouissement des réseaux aux Poulynx
- Eclairage public
- Acquisition à régler en investissement
- Divers

- Divers

Conseil Municipal du 26 novembre 2020

PDF - 115.2 ko

Ordre du jour :
- Renouvellement de la convention adhésion au service mutualisé ADS
- Transfert de la compétence document d’urbanisme à Arche Agglo
- Prise en charge financière des masques et du gel hydroalcoolique
- Révision du tarif de location de la salle des fêtes
- Révision du loyer des logements communaux
- Cado chèques pour le personnel
- Création commission salle des fêtes et village
- Divers

Conseil Municipal du 24 septembre 2020

PDF - 120.8 ko

Ordre du jour :
- Convention Lire et faire lire
- Crédit de fonctionnement pour RASED
- Demande de subventions pour les logements du presbytère
- Délégué au Plan Climat Air Energie

Conseil Municipal du 1er septembre 2020

PDF - 160 ko

Ordre du jour :
- Création d’une régie de recettes pour services périscolaires
- Révision du tarif de la cantine et de la garderie
- Echange de terrain au village
- Formation des élus
- Amortissement des travaux du SDE07
- Décision modificative
- Désignation d’un délégué au SDEA
- Divers

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

PDF - 226.5 ko

Ordre du jour :
- Délégués pour élections des sénateurs
- Approbation du compte de dissolution du budget Assainissement
- Clôture et suppression du budget Assainissement
- Convention d’assistance administrative des dossiers CNRACL
- Révision des loyers des logements conventionnés
- Contrat d’hébergement d’un logiciel de gestion petite enfance et périscolaire
- Désignation conseiller pour contrôle liste électorale
- Divers

Conseil Municipal du 11 juin 2020

PDF - 140.8 ko

Ordre du jour :
- Création et composition des commissions
- Nomination des délégués aux syndicats
- Délégation du conseil municipal au maire
- Création poste adjoint animation
- Recrutement personnel contractuel
- Convention pour interventions musicales en milieu scolaire
- Vote des subventions aux associations
- Contribution au FUL
- Vote des taxes directes locales
- Vote du budget
- Travaux voirie
- Achat terrain à M. Cettier Pascal
- Divers

Conseil Municipal du 26 mai 2020

PDF - 133 ko

Ordre du jour :
- Election du maire
- Détermination du nombre d’adjoints et élections des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
- Fixation des indemnités des élus
- Divers

Conseil Municipal du 27 février 2020

PDF - 567.7 ko

Ordre du jour :
- Approbation des comptes de gestion
- Vote des comptes administratif
- Affectation des résultats
- Dissolution du SIE d’Etables
- Renouvellement contrat adjoint technique
- Recrutement agent contractuel
- Création d’un arrêt de car Route de la Tuilière
- Motion de soutien à la filière vin
- Divers

Conseil Municipal du 13 décembre 2019

PDF - 130.9 ko

Ordre du jour :
- Révision du loyer des logements de l’école et du presbytère
- Dissolution du budget « Lotissement Les Agrèves »
- Dissolution et répartition actif et passif du SIE d’Etables
- Convention de coopération avec Arche Agglo pour exploitation assainissement collectif
- Décision modificative
- Aide aux sinistrés du Teil
- Divers

Conseil Municipal du 31 octobre 2019

PDF - 121.1 ko

Ordre du jour :
- Adhésion à la convention de participation pour risque prévoyance
- Rénovation ancienne mairie - Demande de subvention au SDE
- Révision du tarif de location de la salle des fêtes
- Cado chèques pour le personnel
- Cession de terrain au Bois du Poulynx
- Participation aux frais scolaires de Lemps pour St Victor
- Participation aux frais scolaires de St Jean de Muzols
- Décision modificative N° 2
- Décision modificative budget Lotissement
- Prêt pour travaux assainissement
- Divers

Conseil Municipal du 5 septembre 2019

PDF - 249.2 ko

Ordre du jour :
- Location logement Maison Blachon
- Exonération de la participation à l’assainissement collectif
- Désignation délégués aux questions énergie climat
- Fermetures des trésoreries
- Divers

Conseil Municipal du 11 juillet 2019

PDF - 173.3 ko

Ordre du jour :
- Révision loyer logements conventionnés
- Marché travaux voirie
- Contrat entretien cloches
- Tarif cantine et garderie
- Règlement intérieur des temps périscolaires
- Divers

Conseil Municipal du 23 mai 2019

PDF - 174.7 ko

Ordre du jour :
- Convention de maîtrise d’ouvrage avec le SDE07
- Convention de délégation pour les transports scolaires avec Arche Agglo
- Participation pour assainissement collectif à Lubac
- Participation au Fonds Unique Logement (FUL)
- Rétrocession d’une concession au cimetière
- Divers

Conseil Municipal du 28 mars 2019

PDF - 233.3 ko

Ordre du jour :
- Retrait délibération pour le prêt des travaux d’assainissement
- Amortissement participation extension réseau d’eau potable
- Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2018
- Vote des 3 taxes
- Vote des budgets 2019
- Convention avec SAUR pour recouvrement redevances et taxes d’assainissement collectif
- Convention pour la gestion de la fourrière animalière
- Divers

Conseil Municipal du 28 février 2019

PDF - 221.6 ko

Ordre du jour :
- Renouvellement contrat agent technique
- Location au village
- Convention interventions musicales en milieu scolaire 2019 - 2020
- Convention de soutien technique avec Arche Agglo
- Prêt pour travaux assainissement collectif
- Préparation budget - Subventions aux associations
- Divers

Conseil Municipal du 31 janvier 2019

PDF - 281.3 ko

Ordre du jour :
- Acquisition à régler en investissement
- Demande fonds de concours à Arche Agglo
- Subvention exceptionnelle à Mosaïque
- Ouverture de crédits en investissement budget commune
- Demande de subvention au SDE07
- Participation aux charges d’investissement du réseau d’assainissement de St Jean de Muzols
- Schéma de mutualisation d’Arche Agglo
- Divers

Conseil Municipal du 13 décembre 2018

PDF - 239.4 ko

Ordre du jour :
- Adhésion de communes au SDEA
- Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
- Révision des loyers
- Protection complémentaire - Mandat au CDG07
- Frais scolaires pour St Victor
- Marché assainissement des eaux usées Lubac et Picatou
- Adhésion à la compétence maîtrise de la demande d’énergie et conseils
- Transfert de la compétence énergie au SDE07
- Demande de subvention au SDE07
- Divers

Conseil Municipal du 25 octobre 2018

PDF - 226.9 ko

Ordre du jour :
- Adhésion commune au Syndicat Ardèche Musique et Danse
- Demande de subvention à la Région
- Frais scolaires St Jean de Muzols
- Cado chèque pour le personnel
- Révision tarif salle des fêtes
- Désignation délégué pour la révision de la liste électorale
- Divers

Conseil Municipal du 27 septembre 2018

PDF - 238.1 ko

Ordre du jour :
- Convention avec le SDEA
- Convention avec le CDG07
- Crédits de fonctionnement pour le matériel pédagogique de l’enseignant RASED
- Aménagement d’un local pour location à usage professionnel
- Divers

Conseil Municipal du 30 août 2018

PDF - 173 ko

Ordre du jour :
- Paiement participation assainissement collectif
- Location logement rez-de-chaussée presbytère
- Participation charges scolaires Vion
- Révision tarif cantine et garderie
- Convention Lire et faire lire
- Convention avec le SOAR
- Convention délégation transports scolaires
- Divers

Conseil Municipal du 14 juin 2018

PDF - 188.9 ko

Ordre du jour :
- Location logement rez-de-chaussée presbytère
- Contrat assistance avec le SDEA
- Travaux voirie 2018
- Révision loyers logements conventionnés
- Acquisition terrain aux Poulynx
- Participation au FUL
- Divers

Conseil Municipal du 29 mars 2018

PDF - 182.5 ko

Ordre du jour :
- Vote CA et Comptes de Gestion 2017
- Vote Budgets 2018
- Convention pour intervention musicale en milieu scolaire
- Convention pour service incendie
- Location logement Maison Blachon
- Avis sur PLH
- Divers

Conseil Municipal du 02 mars 2018

PDF - 287.4 ko

Ordre du jour :
- Convention d’assistance technique avec le SATESE
- Participation pour assainissement collectif
- Redevance d’assainissement
- Vente du lot n° 5 lotissement communal
- Subvention aux associations
- Divers

Conseil Municipal du 25 janvier 2018

PDF - 227.8 ko

Ordre du jour :
- Acte administratif pour cession gratuite de terrain
- Modification des statuts d’Arche Agglo
- Avenant convention médecine professionnelle
- Remplacement agent technique
- Demande de subvention assainissement à Lubac
- Demande subvention extension assainissement à Picatou
- Divers


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